Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMOGATE
DEFIDOM - Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3123500
Date de dépôt :
26/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2011
DOMOGATE de DEFIDOM

Présentation de la marque DOMOGATE

Déposée le 26 septembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEFIDOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMOGATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-45 du 9 novembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEFIDOM domicilié(e) 33 Rue de Tilly, 61000 ALENCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 655 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEFIDOM - France.

La marque DOMOGATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMOGATE est expirée depuis le 26 septembre 2011.

DEFIDOM a également déposé les autres marques suivantes : DEFIDOM , DEFIDEV , DODEV , E.GET


DEFIDOM - Société par Actions Simplifiée - 33 Rue de Tilly, 61000 ALENCON - France - SIREN 431655125


DEFIDOM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10

Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45

Appareils électriques de contrôle de confort, éclairage et chauffage Variateurs régulateurs de lumière. Prises de courant commandées. Dispositifs électriques pour l'ouverture des portes, portails, portes de garage. Dispositifs anti-parasitaires électricité. Installations électriques pour la commande à distance d'opérations. Appareils électriques de commutation. Appareils et instruments pour la signalisation, la transmission. Appareils d'intercommunication domestique. Interfaces informatique. Unités centrales de traitement à microprocesseurs. Appareils transmetteurs (télécommunications et Internet) . Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Appareils de détection de personnes, de fumées, de gaz toxiques. Appareils de sécurité et d'automatisation pour les bâtiments. Dispositifs d'alarmes ; Instruments et systèmes tendant à la sécurité des biens et des personnes. Instruments d'alarme et/ou d'alerte, avertisseurs contre le vol. Installations électriques pour préserver contre le vol. Appareils électriques de commandes à distance d'installations de détection et d'alarme.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.